Mentions légales

Clause de confidentialité

Le Marigny s’engage à ne pas vendre, louer ou divulguer d’une façon quelconque votre adresse électronique ou toute autre information personnelle.
Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant.

Propriété du site

Le présent site www.restaurant-le-marigny.fr est la propriété de SAINTE ELOISE, SNC au capital de 400.000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Pontoise B (n° 530 304 179), dont le siège social est situé au 457 Avenue Aristide Briand, 60230 Chambly.

Contenu du site

Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant : textes, images animées ou non, sons et éléments multimédia.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable expresse du restaurant Le Marigny, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Toutes les images, les textes et les descriptifs du site ne sont en aucun cas contractuels.

Propriétés intellectuelles

Les contenus de ce site (structure, design, texte, image, animation, logo) sont la propriété exclusive du restaurant Le Marigny. Toute représentation totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation préalable écrite et expresse du restaurant Le Marigny.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité du restaurant Le Marigny.

Loi informatique et libertés

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s’exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé « des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques » et du chapitre III intitulé « Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données » Les informations vous concernant que vous envoyez à ACRV ne feront pas l’objet d’une diffusion à un tiers.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés« ). Pour l’exercer, adressez-vous au Marigny par téléphone au 01 34 70 74 92 ou par e-mail le-marigny@orange.fr.

Hébergement du site

La société GANDI assure l’hébergement du site www.restaurant-le-marigny.fr

Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Crédits

Rédaction des textes : Le Marigny
Contact : le-marigny@orange.fr
Développement du site et Conception graphique : ACRV
Crédits photos : Badj Collectiv